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Université de Liège

Transfert de technologie

Gestion des revenus de transfert de technologie

Gesval est en charge de toute la gestion des revenus de transfert de technologie ou de savoir-faire.
Gesval gère ces revenus en conformité avec la réglementation de l'ULg, avec les dispositions légales et fiscales en vigueur, et chaque projet fait l'objet d'une convention particulière réglant la répartition de ces revenus.
Gesval possède une comptabilité analytique permettant de faire le suivi projet par projet, tant des dépenses que des rentrées.
Sur tous les types de revenus, les principes suivants sont d'application, en vertu des dispositions réglementaires de l'ULg.